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Une veille réglementaire consiste à identifier de manière régulière l’ensemble des obligations auxquelles une organisation est soumise. Elle doit être tenue à jour de manière rigoureuse pour tenir compte des modifications de la réglementation mais aussi tenir compte de l’évolution de l’activité de l’entreprise.
La veille réglementaire un est outil stratégique qui permet de savoir ce qui est conforme et ce qui ne l’est pas. Une entreprise possède toujours une meilleure capacité à agir quand elle anticipe un problème plutôt que lorsqu’elle est contrainte de le résoudre dans l’urgence.
Lorsque l’évolution des exigences réglementaires est difficile à suivre, une organisation peut rapidement se retrouver face à des obligations nouvelles sans avoir eu le temps de les intégrer à ses pratiques.
Une veille trop générale, des informations non hiérarchisées ou une mauvaise identification des exigences opérationnelles applicables peuvent rendre difficile le passage de l’information à l’action.
Où en êtes-vous ?
Et si nous donnions une trajectoire
à votre démarche…
Identification des activités, sites, installations et thématiques couvertes par la veille.
Recherche et sélection des textes et exigences susceptibles de s’appliquer à l’organisation.
Qualification des exigences au regard des activités et du contexte de l’organisation.
Identification des écarts, points de vigilance et actions nécessaires.
Surveillance des évolutions réglementaires et information sur les changements pertinents.
Mise à jour du suivi et accompagnement à la priorisation des actions de mise en conformité.
Modalités d’intervention
La mise en place d’une veille réglementaire peut être réalisée en quelques semaines, puis s’inscrire dans la durée afin de suivre les évolutions applicables à votre organisation. Nous adaptons la fréquence et le périmètre de la veille à vos besoins.
Depuis 2009, Valeur Durable accompagne les entreprises, les collectivités et les associations dans leurs démarches RSE / Développement Durable et dans leur système de management QSE.
Une démarche QSE ou RSE ne se limite pas à répondre à des exigences : elle peut aussi devenir un véritable outil de progrès, de cohésion et de création de valeur durable.
